En 1981, l’idée d’une unification du marché européen a été mis en avant.[1]
En 1989 le « groupe des 30 » recommande l’adoption du code ISIN comme standard international pour les titres financiers.
En 1990, l’Association of National Numbering Agencies (ANNA) est formé dans le but de maintenir et implémenter ce standard. L’ Organisation internationale de normalisation (ISO) désigne l’ANNA comme l’autorité en la matière avec une plateforme commune à tous : l’International Central Securities Depository (ICSD). [2] Clearstream Banking Luxembourg (CBL) et Euroclear Bank (EB) sont considérés comme des ICSD en Europe.
En 1994, à l’initiative de l’ANNA, le Global ISIN Access Mechanism (GIAM) est développé pour les lier tout les National Numbering Agencies (NNA) sur le réseau électronique. Les NNA ont chacun leur registres centraux (CSD) et sont responsables de la délivrance des ISINs dans leur pays. Dans les pays où ils n’y a pas de NNA, trois agences de substitutions ont été désignés. Exemple : le NNA du Luxembourg est CBL (ex Cedel). A cette époque, GIAM-1 tournait sous le SGBD Paradox et utilisait MQSeries pour l’envoi de messages.[3]
En fin d’année 1997, les membres de l’ANNA ont décidé de changer pour un modèle basé sur l’Internet capable de gérer à la fois les ISIN, la CFI, SWIFT et le STP : GIAM-2 était né. [4]
En 2000, l’EB, la CBL et la Depository Trust & Clearing Corporation (DTCC) établissent sur la base du PIM : l’ European Pre-issuance Messaging System (EPIM), un système de messagerie STP qui gère entre autre chose la distribution des ISINs. L’ International Capital Market Association (ex IPMA) à défini les champs obligatoires et les valeurs par défaut des messages EPIM.
En France, c’est le 30 juin 2003 que le code ISIN a remplacé le code SICOVAM pour identifier les principaux instruments financiers, dans un souci de faciliter des échanges trans-frontaliers et de normalisation au niveau international des marchés financiers.[5]
En février 2005, on comptait 2,85 millions d’ISIN représentant 2,16 millions de titres. Le temps d’allocation et de distribution des ISINs a été réduit de plus de deux heures à moins de deux minutes. [6]
Notes et références
- ↑ (en)Reciprocity and the Unification of the European Banking Market, Douglas Croham, Group of Thirty, New York and London
- ↑ (fr)Papier de proposition d’ANNA sur ISO 6166 / ISIN
- ↑ (en)GIAM Annual Report 1998
- ↑ (en)COORDINATED PORTFOLIO INVESTMENT SURVEY GUIDE, Fonds monétaire international, May 10 – 2002 , Second Edition, Appendix VII: International Securities Identification Number (ISIN) Code System, p161-163
- ↑ (fr)COB – SERVICE DES RELATIONS PUBLIQUES – Code ISIN : information des porteurs de parts d’OPCVM, Paris, 24 juin 2003
- ↑ (en)IPMA – INTERNATIONAL PRIMARY MARKET ASSOCIATION – Secretary General – CESAME Barrier 8 final report 4 March
Le Journal de l'Encyclopédiste 